8005 | P640

ANNEXE

«

ANNEXE V

QUALIFICATION DES MEMBRES D’ÉQUIPAGE DE CABINE QUI PARTICIPENT À DES EXPLOITATIONS COMMERCIALES

[PARTIE-CC]

SOUS-PARTIE GEN

EXIGENCES GÉNÉRALES

7975 | P1450
en
CC.GEN.001 Autorité compétente
CC.GEN.001 Competent authority

For the purpose of this Part, the competent authority shall be the authority designated by the Member State where a person applies for the issue of a cabin crew attestation.

Aux fins de la présente partie, l’autorité compétente est l’autorité désignée par l’État membre auprès de laquelle une personne sollicite la délivrance d’un certificat de membre d’équipage de cabine.

7977 | P1460
en
CC.GEN.005 Champ d’application
CC.GEN.005 Scope

This Part establishes the requirements for the issue of cabin crew attestations and the conditions for their validity and use by their holders.

La présente partie établit les exigences relatives à la délivrance du certificat de membre d’équipage de cabine, ainsi que les conditions de validité et d’utilisation du certificat par son titulaire.

7979 | P1470
en
CC.GEN.015 Demande de certificat de membre d’équipage de cabine
CC.GEN.015 Application for a cabin crew attestation

The application for a cabin crew attestation shall be made in a form and manner established by the competent authority.

La demande de certificat de membre d’équipage de cabine est introduite selon la forme et la manière établies par l’autorité compétente.

7981 | P1480
en
CC.GEN.020 Âge minimal
CC.GEN.020 Minimum age

The applicant for a cabin crew attestation shall be at least 18 years of age.

Un candidat à l’obtention d’un certificat de membre d’équipage de cabine a au moins 18 ans révolus.

7983 | P1490
en
CC.GEN.025 Privilèges et conditions
CC.GEN.025 Privileges and conditions

(a)

The privileges of holders of a cabin crew attestation are to act as cabin crew members in commercial air transport operation of aircraft referred to in Article 4(1)(b) and (c) of Regulation (EC) No 216/2008.

(b)

Cabin crew members may exercise the privileges specified in (a) only if they:

(1)

hold a valid cabin crew attestation as specified in CC.CCA.105; and

(2)

comply with CC.GEN.030, CC.TRA.225 and the applicable requirements of Part-MED.

a)

Les privilèges des titulaires d’un certificat de membre d’équipage de cabine consistent à remplir les fonctions de membres d’équipage de cabine dans l’exploitation, à des fins de transport aérien commercial, d’aéronefs visés à l’article 4, paragraphe 1, points b) et c), du règlement (CE) no 216/2008.

b)

Les membres d’équipage de cabine peuvent exercer les privilèges spécifiés au point a), pour autant qu’ils:

1)

soient titulaires d’un certificat de membre d’équipage de cabine valide comme spécifié au paragraphe CC.CCA.105; et

2)

satisfassent aux paragraphes CC.GEN.030 et CC.TRA.225, ainsi qu’aux exigences applicables de la partie-MED.

7985 | P1500
en
CC.GEN.030 Documents et archivage
CC.GEN.030 Documents and record-keeping

To show compliance with the applicable requirements as specified in CC.GEN.025(b), each holder shall keep, and provide upon request, the cabin crew attestation, the list and the training and checking records of his/her aircraft type or variant qualification(s), unless the operator employing his/her services keeps such records and can make them readily available upon request by a competent authority or by the holder.

Aux fins de démontrer la conformité avec les exigences applicables visées au paragraphe CC.GEN.025, point b), chaque titulaire conserve et produit sur demande son certificat de membre d’équipage de cabine ainsi que la liste et le dossier de formation et de contrôle concernant sa/ses qualification(s) de type ou de variante d’aéronef, sauf si l’exploitant qui a recours à ses services conserve de tels dossiers et peut les mettre rapidement à disposition sur simple demande d’une autorité compétente ou du titulaire.

7987 | P1510

SOUS-PARTIE CCA

EXIGENCES SPÉCIFIQUES APPLICABLES AU CERTIFICAT DE MEMBRE D’ÉQUIPAGE DE CABINE

7989 | P1520
en
CC.CCA.100 Délivrance du certificat de membre d’équipage de cabine
CC.CCA.100 Issue of the cabin crew attestation

(a)

Cabin crew attestations shall only be issued to applicants who have passed the examination following completion of the initial training course in accordance with this Part.

(b)

Cabin crew attestations shall be issued:

(1)

by the competent authority; and/or

(2)

by an organisation approved to do so by the competent authority.

a)

Les certificats de membre d’équipage de cabine ne sont délivrés qu’aux candidats qui ont réussi l’examen au terme de la formation initiale, conformément à la présente partie.

b)

Les certificats de membre d’équipage de cabine sont délivrés:

1)

par l’autorité compétente; et/ou

2)

par un organisme agréé pour ce faire par l’autorité compétente.

7991 | P1530
en
CC.CCA.105 Validité du certificat de membre d’équipage de cabine
CC.CCA.105 Validity of the cabin crew attestation

The cabin crew attestation shall be issued with unlimited duration and shall remain valid unless:

(a)

it is suspended or revoked by the competent authority; or

(b)

its holder has not exercised the associated privileges during the preceding 60 months on at least one aircraft type.

Le certificat de membre d’équipage de cabine est délivré pour une durée illimitée et restera valide sauf:

a)

s’il est suspendu ou révoqué par l’autorité compétente; ou

b)

si son titulaire n’a pas exercé les privilèges associés sur au moins un type d’aéronef au cours des 60 mois qui précèdent.

7993 | P1540
en
CC.CCA.110 Suspension et révocation du certificat de membre d’équipage de cabine
CC.CCA.110 Suspension and revocation of the cabin crew attestation

(a)

If holders do not comply with this Part, their cabin crew attestation may be suspended or revoked by the competent authority.

(b)

In case of suspension or revocation of their cabin crew attestation by the competent authority, holders shall:

(1)

be informed in writing of this decision, and of their right of appeal in accordance with national law;

(2)

not exercise the privileges granted by their cabin crew attestation;

(3)

inform, without undue delay, the operator(s) employing their services; and

(4)

return their attestation in accordance with the applicable procedure established by the competent authority.

a)

Si les titulaires ne satisfont pas à la présente partie, leur certificat de membre d’équipage de cabine peut être suspendu ou révoqué par l’autorité compétente.

b)

En cas de suspension ou de révocation de leur certificat de membre d’équipage de cabine par l’autorité compétente, les titulaires:

1)

sont informés par écrit de cette décision et de leur droit de faire appel, conformément à la loi nationale en vigueur;

2)

n’exercent pas les privilèges que leur donne leur certificat de membre d’équipage de cabine;

3)

en informent sans délai le/les exploitant(s) qui ont recours à leurs services; et

4)

renvoient leur certificat conformément à la procédure applicable établie par l’autorité compétente.

7995 | P1550

SOUS-PARTIE TRA

EXIGENCES EN TERMES DE FORMATION APPLICABLES AUX CANDIDATS À L’OBTENTION D’UN CERTIFICAT DE MEMBRE D’ÉQUIPAGE DE CABINE ET AUX TITULAIRES D’UN TEL CERTIFICAT

7997 | P1560
en
CC.TRA.215 Dispositif de formation
CC.TRA.215 Provision of training

Training required in this Part shall be:

(a)

provided by training organisations or commercial air transport operators approved to do so by the competent authority;

(b)

performed by personnel suitably experienced and qualified for the training elements to be covered; and

(c)

conducted according to a training programme and syllabus documented in the organisation's approval.

La formation exigée par la présente partie:

a)

est dispensée par des organismes de formation ou des exploitants de transport aérien commercial, agréés pour ce faire par l’autorité compétente;

b)

est dispensée par du personnel dûment expérimenté et qualifié pour les matières de la formation à couvrir; et

c)

est menée selon un programme et un plan de formation documentés dans l’agrément de l’organisme.

7999 | P1570
en
CC.TRA.220 Formation initiale et examen
CC.TRA.220 Initial training course and examination

(a)

Applicants for a cabin crew attestation shall complete an initial training course to familiarise themselves with the aviation environment and to acquire sufficient general knowledge and basic proficiency required to perform the duties and discharge the responsibilities related to the safety of passengers and flight during normal, abnormal and emergency operations.

(b)

The programme of the initial training course shall cover at least the elements specified in Appendix 1 to this Part. It shall include theoretical and practical training.

(c)

Applicants for a cabin crew attestation shall undergo an examination covering all elements of the training programme specified in (b), except CRM training, to demonstrate that they have attained the level of knowledge and proficiency required in (a).

a)

Les candidats à l’obtention d’un certificat de membre d’équipage de cabine suivent une formation initiale aux fins de se familiariser avec l’environnement aéronautique et d’acquérir des connaissances générales et des compétences de base suffisantes pour remplir leurs tâches et exercer leurs responsabilités liées à la sécurité des passagers et du vol dans des conditions de vol normales, anormales et d’urgence.

b)

Le programme de la formation initiale couvre au moins les matières spécifiées à l’appendice 1 de la présente partie. Il inclut une formation théorique et pratique.

c)

Les candidats à l’obtention d’un certificat de membre d’équipage de cabine se soumettent à un examen couvrant tous les sujets du programme de formation spécifié au point b), à l’exception de la formation à la gestion des ressources de l’équipage (CRM), pour faire la preuve qu’ils ont atteint le niveau de connaissances et de compétences exigé au point a).

8001 | P1580
en
CC.TRA.225 Qualification(s) de type ou de variante d’aéronef
CC.TRA.225 Aircraft type or variant qualification(s)

(a)

Holders of a valid cabin crew attestation shall only operate on an aircraft if they are qualified in accordance with the applicable requirements of Part-ORO.

(b)

To be qualified for an aircraft type or a variant, the holder:

(1)

shall comply with the applicable training, checking and validity requirements, covering as relevant to the aircraft to be operated:

(i)

aircraft-type specific training, operator conversion training and familiarisation;

(ii)

differences training;

(iii)

recurrent training; and

(2)

shall have operated within the preceding 6 months on the aircraft type, or shall have completed the relevant refresher training and checking before operating again on that aircraft type.

a)

Les titulaires d’un certificat de membre d’équipage de cabine valide n’exercent leurs activités sur un aéronef que s’ils sont qualifiés conformément aux exigences applicables de la partie-ORO.

b)

Pour être qualifié pour un type ou une variante d’aéronef, le titulaire:

1)

satisfait aux exigences applicables en matière de formation, de contrôle et de validité, qui couvrent de manière pertinente les aéronefs à exploiter:

i)

formation propre à un type d’aéronef, stage d’adaptation de l’exploitant et familiarisation;

ii)

formation aux différences;

iii)

maintien des compétences; et

2)

a exercé son activité sur le type d’aéronef au cours des six mois précédents, ou a accompli le stage de remise à niveau pertinent et passé le contrôle correspondant avant d’exercer à nouveau sur ce type d'aéronef.

8003 | P1590
en
Appendice 1 à la partie-CC
Appendix 1

Initial training course and examination

TRAINING PROGRAMME

The training programme of the initial training course shall include at least the following:

1.   General theoretical knowledge of aviation and aviation regulations covering all elements relevant to the duties and responsibilities required from cabin crew:

1.1.

aviation terminology, theory of flight, passenger distribution, areas of operation, meteorology and effects of aircraft surface contamination;

1.2.

aviation regulations relevant to cabin crew and the role of the competent authority;

1.3.

duties and responsibilities of cabin crew during operations and the need to respond promptly and effectively to emergency situations;

1.4.

continuing competence and fitness to operate as a cabin crew member, including as regards flight and duty time limitations and rest requirements;

1.5.

the importance of ensuring that relevant documents and manuals are kept up-to-date, with amendments provided by the operator as applicable;

1.6.

the importance of cabin crew performing their duties in accordance with the operations manual of the operator;

1.7.

the importance of the cabin crew’s pre-flight briefing and the provision of necessary safety information with regards to their specific duties; and

1.8.

the importance of identifying when cabin crew members have the authority and responsibility to initiate an evacuation and other emergency procedures.

2.   Communication:

During training, emphasis shall be placed on the importance of effective communication between cabin crew and flight crew, including communication techniques, common language and terminology.

3.   Introductory course on human factors (HF) in aviation and crew resource management (CRM)

This course shall be conducted by at least one cabin crew CRM instructor. The training elements shall be covered in depth and shall include at least the following:

3.1.

General: human factors in aviation, general instructions on CRM principles and objectives, human performance and limitations;

3.2.

Relevant to the individual cabin crew member: personality awareness, human error and reliability, attitudes and behaviours, self-assessment; stress and stress management; fatigue and vigilance; assertiveness; situation awareness, information acquisition and processing.

4.   Passenger handling and cabin surveillance:

4.1.

the importance of correct seat allocation with reference to aeroplane mass and balance, special categories of passengers and the necessity of seating able-bodied passengers adjacent to unsupervised exits;

4.2.

rules covering the safe stowage of cabin baggage and cabin service items and the risk of it becoming a hazard to occupants of the passenger compartment or otherwise obstruction or damaging emergency equipment or exits;

4.3.

advice on the recognition and management of passengers who are, or become, intoxicated with alcohol or are under the influence of drugs or are aggressive;

4.4.

precautions to be taken when live animals are carried in the passenger compartment;

4.5.

duties to be undertaken in the event of turbulence, including securing the passenger compartment; and

4.6.

methods used to motivate passengers and the crowd control necessary to expedite an emergency evacuation.

5.   Aero-medical aspects and first-aid:

5.1.

general instruction on aero-medical aspects and survival;

5.2.

the physiological effects of flying with particular emphasis on hypoxia, oxygen requirements, Eustachian tubal function and barotraumas;

5.3.

basic first-aid, including care of:

(a)

air sickness;

(b)

gastro-intestinal disturbances;

(c)

hyperventilation;

(d)

burns;

(e)

wounds;

(f)

the unconscious; and

(g)

fractures and soft tissue injuries;

5.4.

in-flight medical emergencies and associated first-aid covering at least:

(a)

asthma;

(b)

stress and allergic reactions;

(c)

shock;

(d)

diabetes;

(e)

choking;

(f)

epilepsy;

(g)

childbirth;

(h)

stroke; and

(i)

heart attack;

5.5.

the use of appropriate equipment including first-aid oxygen, first-aid kits and emergency medical kits and their contents;

5.6.

practical cardio-pulmonary resuscitation training by each cabin crew member using a specifically designed dummy and taking account of the characteristics of an aircraft environment; and

5.7.

travel health and hygiene, including:

(a)

hygiene on board;

(b)

risk of contact with infectious diseases and means to reduce such risks;

(c)

handling of clinical waste;

(d)

aircraft disinsection;

(e)

handling of death on board; and

(f)

alertness management, physiological effects of fatigue, sleep physiology, circadian rhythm and time zone changes.

6.   Dangerous goods in accordance with the applicable ICAO Technical Instructions.

7.   General security aspects in aviation, including awareness of the provisions laid down in Regulation (EC) No 300/2008.

8.   Fire and smoke training:

8.1.

emphasis on the responsibility of cabin crew to deal promptly with emergencies involving fire and smoke and, in particular, emphasis on the importance of identifying the actual source of the fire;

8.2.

the importance of informing the flight crew immediately, as well as the specific actions necessary for coordination and assistance, when fire or smoke is discovered;

8.3.

the necessity for frequent checking of potential fire-risk areas including toilets, and the associated smoke detectors;

8.4.

the classification of fires and the appropriate type of extinguishing agents and procedures for particular fire situations;

8.5.

the techniques of application of extinguishing agents, the consequences of misapplication, and of use in a confined space including practical training in fire-fighting and in the donning and use of smoke protection equipment used in aviation; and

8.6.

the general procedures of ground-based emergency services at aerodromes.

9.   Survival training:

9.1.

principles of survival in hostile environments (e.g. polar, desert, jungle, sea); and

9.2.

water survival training which shall include the actual donning and use of personal flotation equipment in water and the use of slide-rafts or similar equipment, as well as actual practice in water.

Formation initiale et examen

PROGRAMME DE FORMATION

Le programme de la formation initiale comprend au moins les matières suivantes:

1.   Connaissance générale et théorique de l’aviation et de la réglementation aéronautique couvrant tous les éléments applicables aux tâches et/ou responsabilités exigées d’un équipage de cabine:

1.1.

la terminologie de l’aéronautique, la théorie du vol, les règles de répartition des passagers, les zones d’exploitation, la météorologie et les effets d’une contamination des surfaces de l’aéronef;

1.2.

les règlements aéronautiques propres à l’équipage de cabine et le rôle de l’autorité compétente;

1.3.

les tâches et responsabilités de l’équipage de cabine en cours d’exploitation et la nécessité de réagir rapidement et efficacement aux situations d’urgence;

1.4.

une compétence et une aptitude physique permanentes pour exercer des fonctions de membre d’équipage de cabine, notamment en ce qui concerne les limitations de temps de vol et de service et les exigences en matière de repos;

1.5.

l’importance de veiller à ce que les documents et manuels pertinents soient à jour et comportent les modifications fournies par l’exploitant le cas échéant;

1.6.

l’importance que revêt l’exécution des tâches par l’équipage de cabine conformément au manuel d’exploitation de l’exploitant;

1.7.

l’importance du briefing avant le vol de l’équipage de cabine et la communication des informations de sécurité requises pour remplir leurs tâches spécifiques; et

1.8.

l’importance d’identifier les circonstances dans lesquelles les membres de l’équipage de cabine ont la faculté et la responsabilité de déclencher une évacuation et d’autres procédures d’urgence.

2.   Communication

Au cours de la formation, l’accent est mis sur l’importance que revêt une communication efficace entre l’équipage de cabine et l’équipage de conduite, notamment en matière technique, et concernant l’utilisation d’une langue et d’une terminologie communes.

3.   Cours d’initiation aux facteurs humains (HF) en aéronautique et à la gestion des ressources d’équipage (CRM)

Ce cours est dispensé par au moins un instructeur de CRM pour les membres d’équipage de cabine. Les éléments de la formation sont couverts en profondeur et comprennent au moins les éléments suivants:

3.1.

Généralités: facteurs humains en aviation, instruction générale relative aux principes et objectifs de la CRM, performances et limites humaines;

3.2.

Du point de vue de chaque membre d’équipage de cabine: perception de soi, erreur humaine et fiabilité, attitudes et comportements, autoévaluation; stress et gestion du stress; fatigue et vigilance; confiance en soi; évaluation de la situation, acquisition et traitement des informations.

4.   Prise en charge des passagers et surveillance de la cabine:

4.1.

l’importance de l’attribution correcte des sièges par rapport à la masse et au centrage de l’avion, des catégories spéciales de passagers et de la nécessité d’installer des passagers valides près des sorties non surveillées;

4.2.

règles relatives à l’arrimage adéquat des bagages de cabine et des éléments nécessaires au service de cabine, ainsi que le danger qu’ils peuvent comporter pour les occupants de la cabine, ou qu’ils peuvent entraîner en obstruant ou endommageant l’équipement de secours ou les sorties de l’aéronef;

4.3.

conseils concernant la détection et la gestion des passagers sous l’emprise de l’alcool ou de drogues, ou ayant un comportement agressif;

4.4.

précautions à prendre lorsque des animaux vivants sont transportés dans la cabine;

4.5.

tâches à mettre en œuvre en cas de turbulences, y compris la sécurisation de la cabine; et

4.6.

méthodes de motivation des passagers et de gestion des foules, nécessaires pour accélérer une évacuation d’urgence.

5.   Aspects aéromédicaux et premiers secours:

5.1.

instructions générales relatives aux aspects aéromédicaux et à la survie;

5.2.

effets physiologiques du vol, en mettant particulièrement l’accent sur l’hypoxie, les besoins en oxygène, la fonction de la trompe d’Eustache et les barotraumatismes;

5.3.

notions de premiers secours, notamment en ce qui concerne:

a)

le mal de l’air;

b)

les troubles gastro-intestinaux;

c)

l’hyperventilation;

d)

les brûlures;

e)

les plaies;

f)

les pertes de conscience; et

g)

les fractures et les blessures des tissus mous;

5.4.

les urgences médicales en vol et les premiers secours associés, couvrant au moins:

a)

l’asthme;

b)

le stress et les réactions allergiques;

c)

les états de choc;

d)

le diabète;

e)

l’étouffement;

f)

l’épilepsie;

g)

l’accouchement;

h)

les attaques; et

i)

les crises cardiaques;

5.5.

l’utilisation de matériel adéquat, notamment l’oxygène de premiers secours, les trousses de premiers secours et les trousses médicales d’urgence, ainsi que leur contenu;

5.6.

formation pratique de réanimation cardio-pulmonaire pour chaque membre d’équipage de cabine, à l’aide d’un mannequin prévu à cet effet et en prenant en compte les caractéristiques de l’environnement d’un aéronef; et

5.7.

la santé et l’hygiène en voyage, y compris:

a)

l’hygiène à bord;

b)

le risque de contacts avec des maladies infectieuses et les moyens visant à réduire de tels risques;

c)

la manipulation de déchets hospitaliers;

d)

la désinfestation des aéronefs;

e)

la prise en charge d’un décès à bord; et

f)

la gestion de la vigilance, les effets physiologiques de la fatigue, la physiologie du sommeil, le rythme cicardien et les changements de fuseaux horaires.

6.   Marchandises dangereuses conformément aux techniques de l’OACI applicables

7.   Aspects sécuritaires généraux en aéronautique, notamment la sensibilisation aux clauses établies par le règlement (CE) no 300/2008

8.   Formation à la lutte contre le feu et la fumée:

8.1.

l’accent sur la responsabilité de l’équipage de cabine de réagir rapidement à des situations d’urgence en cas d’incendie et de dégagement de fumée, et, plus particulièrement, sur l’importance de l’identification du véritable foyer de l’incendie;

8.2.

l’importance de l’information immédiate de l’équipage de conduite et des actions requises pour la coordination et l’assistance dès la détection d’un incendie ou d’un dégagement de fumée;

8.3.

la nécessité de contrôler fréquemment les zones à risque d’incendie, notamment les toilettes et les détecteurs de fumée correspondants;

8.4.

la classification des incendies, ainsi que des agents d’extinction et des procédures appropriés à des situations d’incendie spécifiques;

8.5.

les techniques de mise en œuvre des agents d’extinction, les conséquences d’une utilisation inadéquate et leur utilisation dans un espace confiné y compris une formation pratique pour la lutte contre le feu et pour la mise et l’utilisation des équipements de protection contre la fumée employés dans l’aviation; et

8.6.

les procédures générales des services d’urgence au sol dans les aérodromes.

9.   Formation à la survie:

9.1.

les principes de survie en environnements hostiles (par exemple, région polaire, désert, jungle, mer); et

9.2.

la formation à la survie en milieu aquatique, qui comprend la mise et l’utilisation dans l’eau d’un équipement personnel de flottaison et l’utilisation de radeaux de sauvetage ou de matériel similaire, ainsi que des exercices pratiques dans l’eau.

GM1 New GM1
8274 | P1600



Erreur

Une erreur est survenue lors du chargement du document. Merci de ressayer. Si l'erreur persiste, contactez-nous.